Depuis quelques jours, l’ulra-célèbre conte « BLANCHE-NEIGE » défraie la chronique : faut-il, comme le revendiquent les tenants de la « cancel culture » changer le scénario du dessin animée de WALT DISNEY sous prétexte que l’héroïne éponyme n’aurait pas consenti au baiser échangé avec son prince charmant ?
Nous laisserons ici le débat philosophico-politique ouvert… En revanche, une réponse strictement juridique s’impose ! Alors, le prince charmant mérite-t-il de croupir derrière les barreaux ?
Commençons par les faits, rien que les faits : dans le conte des Frères Grimm adapté par la major américaine, la méchante sorcière incite Blanche-Neige à croquer dans une pomme empoisonnée (au Novitchok ?!). Sa respiration cesse alors et son sang se glace, permettant ainsi à la sorcière d’atteindre le Graal absolu : être la plus belle du royaume.
A ce moment précis, Blanche-Neige est donc décédée (c’est le point décisif !). Aucun doute là-dessus, convenons que l’on ne peut survivre bien longtemps sans respiration et avec du sang glacé.
Cependant, grâce à un rebondissement quasi christique, Blanche Neige revient d’entre les morts à la faveur d’un baiser prodigué par un prince charmant qui passait par là.
Vous avez dit baiser sur un être décédé… ? Dura lex, sed lex : il y a donc atteinte à l’intégrité du cadavre, par quelque moyen que ce soit. En d’autres termes, le prince charmant est NECROPHILE.
La nécrophilie se définit comme une attirance sexuelle pour les cadavres (dit comme ça, le prince est d’un coup moins charmant). En France, l’article 225-17 du Code pénal punit d’un an d’emprisonnement et de 15 000 euros d’amende toute atteinte à l’intégrité du cadavre, par quelque moyen que ce soit.
L’élément matériel suppose tout d’abord de matériellement constater une dépouille mortelle humaine. En l’espèce, c’est le cas de notre Blanche-Neige.
Par ailleurs, l’atteinte à l’intégrité du cadavre doit être commise par quelque moyen que ce soit. En l’espèce, le Prince a embrassé Blanche-Neige dans son sommeil. Ce baiser constitue-t-il une atteinte sexuelleà l’intégrité du cadavre ?
Définie par l’article, l’article 222-22 du Code pénal, l’agression sexuelle se définit comme une « atteinte sexuelle commise avec violence, contrainte, menace ou surprise ».
Elle suppose un contact physique entre la victime et l’auteur des faits. En l’espèce, les lèvres du Prince ont touché celles de Blanche-Neige, provoquant un contact physique. La Chambre criminelle considère d’ailleurs qu’embrasser quelqu’un sur la bouche, par contrainte et surprise, constitue une agression sexuelle (Cass. crim., 19 juin 2019).
Il y a surprise lorsque la victime est, pour une raison liée à sa situation personnelle au moment des faits, dans l’incapacité de consentir. En l’espèce, le corps de Blanche-Neige étant sans vie, il lui est naturellement impossible de donner un quelconque consentement.
Enfin, l’infraction d’atteinte à l’intégrité du cadavre, par quelque moyen que ce soit, nécessite un élément moral, qui est la pleine conscience d’accomplir un acte qui est de nature à porter atteinte au respect dû aux morts.
En l’espèce, il ne fait pas de doute que le Prince, manifestement en pleine possession de ses moyens intellectuels, avait pleinement conscience d’accomplir un acte portant sexuellement atteinte au respect du cadavre de Blanche-Neige.
Tous les éléments sont ainsi réunis pour que le prince charmant, mais néanmoins nécrophile, encourt une peine d’un an d’emprisonnement et de 15 000€ d’amendes. Mais grâce à son avocat, il vécut tout de même heureux avec beaucoup d’enfants !